Bouygues Telecom condamné ! L'opérateur devra retirer une de ses antennes relais dans le Rhône.

 

Bouygues Telecom a été condamné par la cour d'appel de Versailles à retirer une de ses antennes relais près de Tassin-la-Demie-Lune, une petite commune du Rhône.Malgré sa demande d'appel suite à la première instance du 18 septembre 2008 où l'opérateur avait été condamné par le Tribunal de Nanterre, Bouygues Telecom n'aura pas eu raison.

 

Condamné au nom du « principe de précaution », Bouygues Telecom devra retirer l'antenne sous quatre mois sous astreinte de 500 euros par jour de retard. Pour chacun des trois couples de plaignants, l'opérateur est tenu de leur verser 7.000 euros en raison de l'exposition à un risque sanitaire. Un appel qui coûte cher à l'opérateur puisque la première audience l'avait condamné à démonter l'antenne sous quatre mois, avec 100 euros par jour de retard et à verser 3.000 euros de dommages et intérêts par plaignant.

 

Bouygues Telecom dit regretter cette décision et étudierait à ce jour ses possibilités de recours, quant à l'AFOM (Association française des opérateurs mobiles), celle-ci a exprimé hier soir sa perplexité estimant que cette décision "ne correspond à la position d'aucune autorité sanitaire nationale, ni à celle de l'Organisation Mondiale de la Santé". (Source : Nouvel Obs)

 

Cependant, la décision de la Cour d'Appel n'aurait pas réellement été motivée par le principe de précaution mais essentiellement sur les troubles de santé réels des habitants à proximité de cette antenne.

 

Pour seule défense, l'AFOM a pour le moment indiqué par communiqué de presse que "les antennes-relais sont nécessaires au fonctionnement des téléphones mobiles", et que "les opérateurs ont des obligations vis-à-vis de l'Etat en matière de couverture du territoire et de qualité des services mobiles".

 

Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État au Développement de l'économie numérique, a annoncé qu'un Grenelle aurait lieu le 19 mars prochain afin de répondre aux craintes suscitées par les ondes émises par les antennes.

 

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